Jean-Yves Cousin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Cousin (Jean-Yves, Raymond)
ancien député, ancien maire de Vire (Calvados) ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Cousin (Jean-Yves, Léon, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer du Gard
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025007321(source JORF)
admission
22 Décembre 201122/12/2011
De: COUSIN (Jean-Yves)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2011-07-01"
DEVK1109170A(source BODD)
nomination
25 Avril 201125/04/2011
De: COUSIN (Jean-Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1101295A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Jean-Yves Cousin
maire de Vire
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000590138(source JORF)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Cousin (Jean-Yves, Raymond)
ancien conseiller général du Calvados, maire de Vire; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994